Vous souhaitez mettre en vente votre résidence principale et vous savez que cette vente vous permettra de réaliser une plus value immobilière. Dans certains cas, la plus value immobilière est imposable. Hosman vous aide à bien calculer votre plus value immobilière et vous explique les cas d’exonération.
Plus value : Définition d'une résidence principale
Avant toute chose, il est bon de rappeler la définition d’une résidence principale. Une résidence principale est le logement que vous occupez avec votre famille, l'administration fiscale n’impose pas de durée d’occupation. Il s’agit du lieu “où vous résidez effectivement et habituellement”.
Plus value résidence principale : quel est le calcul de la plus value
Le calcul de la plus value immobilière d’une résidence principale s’effectue en deux étapes. Il s’agit d’abord de calculer la plus value immobilière brute puis d’appliquer différents abattements.
Plus value résidence principale : calcul de la plus value brute
Le montant de la plus value brute correspond à la différence entre le prix de vente corrigé et le prix d’achat corrigé. Le prix de vente corrigé est celui figurant dans l’acte authentique de vente majoré des charges et indemnités que vous doit l’acquéreur si elles sont mentionnées dans l’acte de vente, comme par exemple le paiement d’une indemnité d’éviction à un locataire, et diminué des frais que vous devez supporter au moment de la vente, comme par exemple ceux des diagnostics immobiliers. A noter que toutes ces majorations/diminutions doivent être justifiées par des factures.
Le prix d’achat corrigé est celui figurant dans l’acte définitif de vente majoré des frais d’acquisition comme par exemple les frais de notaires si ces derniers s’élèvent à plus de 7,5% du prix de vente ou encore des travaux réalisés. Attention, si vous n’êtes pas en mesure de fournir la preuve des travaux, vous pouvez fixer une majoration forfaitaire à 15%. A noter que le prix d’achat pour un bien détenu depuis au moins 5 ans, peut être majoré jusqu’à 22,5%
Plus value résidence principale : calcul de la plus value imposable
Le calcul de l’impôt sur la plus value immobilière bénéficie d’abattements en fonction de la durée de détention du bien immobilier que vous allez vendre. Pour obtenir le montant de la plus value imposable, vous devez appliquer à la plus value brute, des abattements par année de détention.
Bonne nouvelle ! La vente d’une résidence principale est exonérée de l’impôt sur la plus value immobilière. Si le jour de la cession du logement, celui-ci constitue votre logement principal, vous ne serez pas taxé sur la plus value immobilière.
En effet, l’impôt sur la plus value immobilière ne concerne que les résidences secondaires ou les biens locatifs.
Bon à savoir sur la plus value : L'administration fiscale considère qu’à partir du moment où vous déménagez, votre logement ne constitue plus votre résidence principale. Néanmoins, elle autorise l’exonération de l’impôt sur la plus value immobilière, si le logement a constitué votre résidence principale jusqu’au moment de la mise en vente et si la vente s’est déroulée dans un délai de vente normal.
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